Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse SMITH-IMMOBILIER.COM est édité par :

  • THOMAS SMITH
  • Nom commercial : SMITH IMMOBILIER
  • Adresse du siège social : PARIS
  • Téléphone : 06 45 36 40 67
  • Email : ts@smith-immobilier.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : THOMAS SMITH.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • o2switch – SAS
    • Opérateur Télécom déclaré ARCEP
      09/2989 – AS50474
  • Adresse :
    • Chemin des Pardiaux
      63000 Clermont-Ferrand
  • Siret : 510 909 80700032

4. Activité réglementée

THOMAS SMITH exerce une activité d’agent immobilier régie par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 dite Loi Hoguet et son décret d’application du 20 juillet 1972.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de THOMAS SMITH, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

THOMAS SMITH ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à THOMAS SMITH afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

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ts@smith-immobilier.com

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8. Cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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